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BAC : attention, votre proviseur stalke votre compte Insta...
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Epreuves du Bac à Nantes en 2003 (Alain DENANTES)
Epreuves du Bac à Nantes en 2003 (Alain DENANTES) ©Getty

BAC : attention, votre proviseur stalke votre compte Insta...

Le proviseur du lycée René-Josué Valin à La Rochelle a envoyé une lettre dans laquelle il refuse qu'un élève participe aux épreuves de rattrapages du BAC d'histoire-géographie, au motif que celui-ci s'est abonné à un compte Insta en faveur du blocage de son lycée...

Votre vie numérique a de l'importance, non seulement pour vos potes et votre ex... mais aussi pour l'équipe pédagogique de votre établissement. Une lettre publiée sur les réseaux sociaux, signée par le proviseur du lycée René-Josué-Valin à La Rochelle, en est l'exemple le plus clair. 

Tout à commencé le lundi 20 janvier. Ce jour là, se déroulent les épreuves de rattrapages du BAC d'histoire-géographie, mais un blocus est organisé en signe de protestation contre la tenue des nouvelles épreuves communes de contrôle continu : les E3C. Des barricades sont dressées et empêchent les élèves d'accéder à l'établissement. 

Le proviseur avait averti, au préalable, par mail l'ensemble des lycéens concernés :

"Depuis le début de la semaine, nous observons quelques manifestations de protestation et notamment un appel à bloquer l’établissement lundi matin. Les E3C sont programmées et vont bien se dérouler comme prévu. Les absents se verront réglementairement attribuer la note de zéro. Aucun recours au rectorat ne pourra modifier cette règle."

Suite à cette action, 27% des élèves convoqués ont été absents à l’examen, soit environ 120 élèves. La décision a été prise d'organiser une épreuve de rattrapage en histoire-géographie quelques jours plus tard. Sauf pour 14 élèves qui n'ont pas eu le droit de participer à cette épreuve de rattrapage, le proviseur a envoyé une lettre aux concernés : 

Le chef d'établissement a décidé de motiver sa décision sur la base de l’article 12 de l’arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d’organisation du contrôle continu, qui précise : "En cas d’absence pour cause de force majeure dûment constatée à une épreuve commune de contrôle continu, le candidat est convoqué à une épreuve de remplacement dans les conditions fixées à l’article 4. Lorsque l'absence ne relève pas d'un cas de force majeure dument constaté, la note zéro est attribuée au candidat pour chaque épreuve subie". 

Le proviseur du lycée s'est alors appuyé sur les trois critères prouvant qu’une absence relève d’un cas de force majeure : elle doit être "extérieure", "irrésistible" et "imprévisible". 

Pour le caractère imprévisible, un argument étonnant est avancé :

"Par ailleurs, son profil Instagram s’est abonné ce jour-là au compte @BlocusValin. Ainsi, le caractère imprévisible n’est pas démontré". 

Cet argument a suscité une forte indignation de la part des parents d'élèves et des élèves. Les moyens utilisés pour incriminer les 14 élèves soulèvent des questions d'ordre éthique et juridique, d'autant plus que tous les élèves impliqués dans le blocus du lycée n'ont pas été écartés des épreuves de rattrapages. 

Peut-on utiliser les publications/interactions d'un élève sur les réseaux sociaux pour appliquer une sanction ? 

Un avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et droits des technologies de l'information et de la communication a été contacté, Maître Roquefeuille qui explique que si le compte est public, c'est le cas pour @BlocusValin, les abonnés sont donc identifiables (à savoir les élèves incriminés). Le proviseur n'a pas de contrainte de confidentialité puisque cette lettre relève d'une correspondance privée, ainsi :

"Le fondement de la sanction formulée par le proviseur tient à son analyse des critères cumulatifs de la force majeure, qu'il n'estime pas remplis, indépendamment de l'interaction Instagram qu'il rapporte pour appuyer son propos."

Le proviseur (et la police d'internet) a glané les infos où elles se trouvaient, même si le fait de l'écrire dans un courrier peu paraître choquant, il s'agit d'une lettre privée... Maintenant, vous savez ! Faites attention à vos publications et interactions sur Instagram car on vous voit... Votre proviseur vous voit...